Décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts - Article 67
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6f9fdd4f-4258-4074-821d-95e3be9b24bc
- Début de validité
- 9 décembre 2020
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042621770/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042621770/article-67/versions/6f9fdd4f-4258-4074-821d-95e3be9b24bc/
Sommaire du texte
Texte
Le collège des écoles doctorales (CED)
Le collège des écoles doctorales est une structure transversale que l'UCA porte pour le compte de la coordination territoriale. Il porte la politique doctorale, organise les études doctorales et met en œuvre les conditions permettant la délivrance du doctorat et de l'habilitation à diriger des recherches (HDR) et les dispositifs d'insertion et de suivi professionnels des doctorants.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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