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Décret n° 2020-1665 du 22 décembre 2020 relatif au parcours de soins global après le traitement d'un cancer - Article 1

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Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 février 2026 à 21h47
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8 octobre 2026 à 00h05 — 4d17df9f-76a6-446a-b250-b6518e311080
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042752927/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042752927/article-1/versions/27d1573d-382f-42a8-b0ea-9e77fff994d4/
Sommaire du texte

A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Section 1 : Institut national du cancer, Art. D1415-1-1, Art. D1415-1-2, Art. D1415-1-3, Art. D1415-1-4, Art. D1415-1-5, Art. D1415-1-6, Art. D1415-1-7, Art. D1415-1-8, Art. D1415-1-9, Art. D1415-1-10


A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Section 2 : Parcours de soins global après le traitement d'un cancer, Art. R1415-1-11, Art. R1415-1-12, Art. R1415-1-13

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