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  3. Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
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Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 janvier 2021
Fin de vigueur
1 septembre 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 1c1e13f9-fd0d-42e6-b5dc-be73d2787bfc
Début de validité
1 janvier 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 31 août 2025 à 21h22
Import Jurisfac
20 septembre 2026 à 05h39 — 6128e568-275d-4489-bfe8-90008ea05458
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042996630/2025-08-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042996630/article-1/versions/1c1e13f9-fd0d-42e6-b5dc-be73d2787bfc/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  14. Article 14
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  14. Article 14
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


Pour l'exercice des attributions fixées par les articles R. 3232-21 et suivants du code de la défense, le directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense dispose :
1° D'une direction centrale composée de :
a) La division " opérations " ;
b) La division du numérique et des métiers de l'opérateur ;
c) La division " acquisition-logistique " ;
d) La division " performance " ;
2° D'organismes extérieurs qui relèvent des divisions mentionnées au 1°.
Le fonctionnement de la direction centrale, les attributions, l'organisation et le fonctionnement des organismes extérieurs sont fixés par instruction.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 janvier 2021 Version 1 — ABROGE

Corrections de données

  1. Connue le 20 septembre 2026 à 05h39Correction des données source
↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Citations

  • CITATION Code de la défense. - art. R3232-21

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R3232-21
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R3232-21

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
31 août 2025 à 21h22
Date de l’import Jurisfac
20 septembre 2026 à 05h39
Identifiant de l’import Jurisfac
6128e568-275d-4489-bfe8-90008ea05458
Archive
LEGI_20250831-211703.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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