Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — db7e58b8-d46f-4f72-8f4f-173dca19d447
- Début de validité
- 10 juin 2002
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043159313/2002-06-10
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043159313/article-2/versions/db7e58b8-d46f-4f72-8f4f-173dca19d447/
Sommaire du texte
Texte
L'inscription d'un cheval sur la liste des chevaux de sport atteste qu'il remplit les conditions fixées aux articles 3 à 7.
La liste des chevaux de sport est constituée des deux sections suivantes :
Section A.
Section AE.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible