Arrêté du 9 avril 2021 modifiant l'arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — cff7151a-db55-46f7-b863-be6b7e989df8
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043491366/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043491366/article-1/versions/cff7151a-db55-46f7-b863-be6b7e989df8/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2017Art. Annexes
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 août 2017 - art. Annexes (VT)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. A322-3-1 — Cible absente ou non résolue
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexes
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A322-3-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A322-3-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A322-3-1