Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter - Article 1

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Version: Mise à jour en retard — a0a57797-425a-4f54-87ef-5b970954e2a3
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043560133/2026-10-28
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 mars 2021
Art. 10, Art. 12

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 mars 2021 - art. 10 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 mars 2021 - art. 12 (Ab)