Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 2
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 89e1e959-b999-4338-bd12-5659a73653a6
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044390914/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044390914/article-2/versions/89e1e959-b999-4338-bd12-5659a73653a6/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 2 bis (VD)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. D212-54
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 2 bis
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-54
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-54
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-54
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-54
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-54