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  3. Arrêté du 3 décembre 2021 relatif aux attributions de l'inspection des armées et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense
  4. Chapitre II : DISPOSITIONS DIVERSES
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Arrêté du 3 décembre 2021 relatif aux attributions de l'inspection des armées et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense - Article 11

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Version
Mise à jour en retard — 79834935-48cf-4b90-a261-2e6d43d488d5
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 22 octobre 2025 à 21h08
Import Jurisfac
22 septembre 2026 à 20h42 — 8a4bb99b-8a76-45e5-a935-b1aeb557709a
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044449997/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044449997/article-11/versions/79834935-48cf-4b90-a261-2e6d43d488d5/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS DE L'INSPECTION DES ARMÉES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
    4. Article 14
    5. Article 15
    6. Article 16
    7. Article 17
    8. Article 18
    9. Article 19
    10. Article 20
    11. Article 21
    12. Article 22
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS DE L'INSPECTION DES ARMÉES Consulter cette section

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  2. Chapitre II : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
    4. Article 14
    5. Article 15
    6. Article 16
    7. Article 17
    8. Article 18
    9. Article 19
    10. Article 20
    11. Article 21
    12. Article 22
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2009
Art. 1

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 22 septembre 2026 à 20h42Correction des données source
↑ Retour au niveau parent
Article 12 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 2009 - art. 1 (Ab)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
22 octobre 2025 à 21h08
Date de l’import Jurisfac
22 septembre 2026 à 20h42
Identifiant de l’import Jurisfac
8a4bb99b-8a76-45e5-a935-b1aeb557709a
Archive
LEGI_20251022-210403.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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