Arrêté du 3 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 2 juin 2015 portant création de la spécialité « Conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 1

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 juillet 2025 à 21h58
Import Jurisfac: 18 septembre 2026 à 06h43 — 4a7da7f0-dc42-46ba-b7c7-9a9590939983
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 2 juin 2015
Art. Annexe

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MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. Annexe (VT)