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Article 2

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Version
Mise à jour en retard — 5936638c-eb7c-4953-978c-a786881d67a0
Début de validité
1 janvier 2006
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006227523/2006-01-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006227523/article-2/versions/5936638c-eb7c-4953-978c-a786881d67a0/
Sommaire de cette page

Les secteurs disciplinaires prévus à l'article 1er ci-dessus, qui peuvent comprendre des options, sont fixés comme suit :

Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ;

Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;

Français : seconde langue.

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  • MODIFICATION Arrêté 2005-09-27 art. 1 JORF 8 octobre 2005 en vigueur le 1er janvier 2006 — Référence sans identifiant DILA

Citations

  • CITATION Arrêté 2003-12-23 art. 1 — Référence sans identifiant DILA

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  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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