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  3. Arrêté du 24 juin 2022 modifiant certains arrêtés fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation des premier et second degrés stagiaires
  4. Chapitre IV : DISPOSITIONS FINALES
  5. Article 11

Arrêté du 24 juin 2022 modifiant certains arrêtés fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation des premier et second degrés stagiaires - Article 11

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Version
Mise à jour en retard — c2ba06b7-0338-4cf8-838a-647c09232a50
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046030998/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046030998/article-11/versions/c2ba06b7-0338-4cf8-838a-647c09232a50/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : DISPOSITIONS PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DES PROFESSEURS DES ÉCOLES STAGIAIRES Consulter cette section

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  2. Chapitre II : DISPOSITIONS PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DE CERTAINS PERSONNELS ENSEIGNANTS ET D'ÉDUCATION DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ STAGIAIRES Consulter cette section

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  3. Chapitre III : DISPOSITIONS PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DES PROFESSEURS AGRÉGÉS DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ STAGIAIRES Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : DISPOSITIONS PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DES PROFESSEURS DES ÉCOLES STAGIAIRES Consulter cette section

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  2. Chapitre II : DISPOSITIONS PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DE CERTAINS PERSONNELS ENSEIGNANTS ET D'ÉDUCATION DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ STAGIAIRES Consulter cette section

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  3. Chapitre III : DISPOSITIONS PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DES PROFESSEURS AGRÉGÉS DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ STAGIAIRES Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Art. 11
- Arrêté du 12 mai 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 10 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 11 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 12 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 3 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 4 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 5 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 6 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 7 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 8 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 9 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 10 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 11 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 3 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 4 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 5 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 6 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 7 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 8 (Ab)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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