Arrêté du 24 juin 2022 modifiant certains arrêtés fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation des premier et second degrés stagiaires - Article 11
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c2ba06b7-0338-4cf8-838a-647c09232a50
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046030998/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046030998/article-11/versions/c2ba06b7-0338-4cf8-838a-647c09232a50/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Art. 11
- Arrêté du 12 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 8 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9