Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 modifié portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - Article 8
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4efd0f42-f803-4e0f-9abc-801f54e838af
- Début de validité
- 8 août 2022
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046156279/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046156279/article-8/versions/4efd0f42-f803-4e0f-9abc-801f54e838af/
Sommaire du texte
Texte
Les annexes du même arrêté sont remplacées par les annexes I, II et III au présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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