Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - Article 6
Version en vigueur à la date consultée
Informations de vérification
- Version
- Version en vigueur à la date consultée — 2687cdb0-a06f-4852-9182-f2c0c3a337cc
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046157388/2026-11-15
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046157388/article-6/versions/2687cdb0-a06f-4852-9182-f2c0c3a337cc/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 décembre 2008 - art. 6 (VD)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. A212-26 — Cible absente ou non résolue
- CITATION Code du sport. - art. A212-52 — Cible absente ou non résolue
- CITATION article A. 212-52 bis du code du sport — Référence sans identifiant DILA
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52