Arrêté du 16 septembre 2022 modifiant divers arrêtés relatifs à l'armée de l'air et de l'espace - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — cfddc6b3-3bb5-4064-abac-a3d2603dc901
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046300575/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046300575/article-1/versions/cfddc6b3-3bb5-4064-abac-a3d2603dc901/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2020Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
- Arrêté du 30 décembre 2020
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 décembre 2020 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 décembre 2020 - Titre IER : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET D... (V)