Arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - Article 5
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — e07d72b4-a6a5-4de4-ad36-c14de1a14923
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046327774/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046327774/article-5/versions/e07d72b4-a6a5-4de4-ad36-c14de1a14923/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 avril 2018Art. 6
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - art. 6 (VD)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. A212-26 — Cible absente ou non résolue
- CITATION Code du sport. - art. A212-47-3
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3