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Arrêté du 3 juin 2022 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
5 juin 2022
Fin de vigueur
27 juin 2024

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 58af0f17-e99a-4c3d-b9fe-8a806c8d4e33
Début de validité
5 juin 2022
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047059718/2024-06-26
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047059718/article-2/versions/58af0f17-e99a-4c3d-b9fe-8a806c8d4e33/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
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Texte


Chaque épreuve consiste en une interrogation orale notée sur 20 points. Les modalités propres à chacune des épreuves mentionnées à l'article 1er sont définies en annexe.
Les examinateurs sont désignés dans les conditions définies à l'article D. 643-31 du code de l'éducation.

Historique

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Évolution juridique

  1. 5 juin 2022 Version 2 — ABROGE

Corrections de données

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. D643-31

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D643-31
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D643-31
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D643-31

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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