Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 10
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — da999310-afba-4728-9997-4c29accb4d2c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047155706/2026-10-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047155706/article-10/versions/da999310-afba-4728-9997-4c29accb4d2c/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 10
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2006 - art. 10 (V)
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 10