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  3. Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213)
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Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213) - Article 1

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Mise à jour en retard — dc6ce434-2bf8-42a8-9ce4-3a38b7ee8911
Début de validité
29 mars 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047354606/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047354606/article-1/versions/dc6ce434-2bf8-42a8-9ce4-3a38b7ee8911/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
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  1. Texte
  2. Notes
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Texte

La division 213 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est remplacée par la division 213 figurant en annexe du présent arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Division 213 : Prévention de la pollution, Sct. Chapitre 213-0 : Dispositions générales., Art. 213-0.01, Art. 213-0.02, Sct. Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures, Sct. Partie 1 : Généralités, Art. Préambule, Art. 213-1.01, Art. 213-1.03, Art. 213-1.02, Art. 213-1.04, Art. 213-1.05, Sct. Partie 2 : Visites et délivrances des certificats, Art. 213-1.06, Art. 213-1.08, Art. 213-1.07, Art. 213-1.09, Art. 213-1.10, Art. 213-1.11, Sct. Partie 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les navires, Sct. Partie A : Construction, Art. 213-1.12, Art. 213-1.12.A, Art. 213-1.13, Sct. Partie B : Matériel, Art. 213-1.14, Sct. Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation, Art. 213-1.15, Art. 213-1.16, Art. 213-1.17, Sct. Partie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers, Sct. Partie A : Construction, Art. 213-1.18, Art. 213-1.19, Art. 213-1.20, Art. 213-1.21, Art. 213-1.22, Art. 213-1.23, Art. 213-1.24, Art. 213-1.25, Art. 213-1.26, Art. 213-1.27, Art. 213-1.28, Art. 213-1.29, Art. 213-1.30, Sct. Partie B : Matériel, Art. 213-1.31, Art. 213-1.32, Art. 213-1.33, Sct. Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation, Art. 213-1.34, Art. 213-1.35, Art. 213-1.36, Sct. Partie 5 : Prévention de la pollution résultant d'un évènement de pollution par les hydrocarbures, Art. 213-1.37, Sct. Partie 6 : Installations de réception, Art. 213-1.38, Sct. Partie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantes , Art. 213-1.39, Sct. Partie 8 : Prescriptions spéciales relatives à l'utilisation ou au transport d'hydrocarbures dans la zone de l'Antarctique, Art. 213-1.40, Art. 213-1.41, Art. 213-1.42, Art. 213-1.43, Sct. Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention, Art. 213-1-44, Art. 213-1-45, Sct. Partie 11 : Recueil international des règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 46, Art. Règle 47 , Sct. Appendices, Art. Appendice 213-1.I, Art. Appendice 213-1.III, Sct. Annexes, Art. Annexe 213-1.A.1, Art. Annexe 213-1.A.2, Art. Appendice 213-1-IV, Art. Appendice 213-1.V, Art. Annexe 213-1.A.3 (1re part.), Art. Annexe 213-1.A.3 (2me part.), Sct. Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac, Sct. Partie 1 : Généralités, Art. Préambule, Art. 213-2.01, Art. 213-2.02, Art. 213-2.03, Art. 213-2.04, Art. 213-2.05, Sct. Partie 2 : Classement en catégories des substances liquides nocives, Art. 213-2.06, Sct. Partie 3 : Visites et délivrance des certificats, Art. 213-2.07, Art. 213-2.08, Art. 213-2.09, Art. 213-2.10, Sct. Partie 4 : Conception, construction, installations et équipement, Art. 213-2.11, Art. 213-2.12, Sct. Partie 5 : Rejets en exploitation de résidus de substances liquides nocives, Art. 213-2.13, Art. 213-2.14, Art. 213-2.15, Sct. Partie 6 : Mesures de contrôle par l'Etat du port, Art. 213-2.16, Sct. Partie 7 : Prévention de la pollution due à un événement mettant en cause des substances liquides nocives, Art. 213-2.17, Sct. Partie 8 : Installations de réception, Art. 213-2.18, Sct. Partie 9 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention, Art. 213-2-19, Art. 213-2-20, Sct. Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 21 , Art. Règle 22 , Sct. Appendices, Art. Appendice 1, Art. Appendice 2, Art. Appendice 3, Art. Appendice 4, Art. Additif A, Art. Additif B, Art. Additif C, Art. Additif D, Art. Appendice 5, Art. Appendice 6, Art. Appendice 7, Art. Annexe 213-2-A.1, Sct. Chapitre 213-3 : Règles relatives à la prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colis, Art. Préambule, Art. 213-3.01, Art. 213-3.02, Art. 213-3.03, Art. 213-3.04, Art. 213-3.05, Art. 213-3.06, Art. 213-3.07, Art. 213-3.08, Art. 213-3.09, Art. 213-3.10, Art. 213-3.11, Art. Appendice 213-3.I, Sct. Chapitre 213-4 : Prévention de la pollution par les eaux usées des navires, Sct. Partie 1 : Généralités, Art. 213-4.01, Art. 213-4.02, Art. 213-4.03, Sct. Partie 2 : Visites et délivrance des certificats, Art. 213-4.04, Art. 213-4.05, Art. 213-4.06, Art. 213-4.07, Art. 213-4.08, Sct. Partie 3 : Equipement et contrôle des rejets, Art. 213-4.09, Art. 213-4.10, Art. 213-4.11, Sct. Partie 4 : Installations de réception, Art. 213-4.12, Art. 213-4-12 bis, Sct. Partie 5 : Contrôle par l'Etat du port, Art. 213-4.13, Sct. Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-4.15, Art. 213-4.16, Sct. Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 17 , Art. Règle 18 , Sct. Annexes, Art. Annexe 213-4.A.1, Art. Annexe 213-4.A.2, Sct. Chapitre 213-5 : Prévention de la pollution par les ordures des navires, Art. 213-5.01, Art. 213-5.02, Art. 213-5.03, Art. 213-5.04, Art. 213-5.05, Art. 213-5.06, Art. 213-5.07, Art. 213-5.08, Art. 213-5.09, Art. 213-5.10, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Sct. Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-5.11, Art. 213-5.12, Sct. Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 13, Art. Règle 14, Sct. Chapitre 213-6 : Règles relatives à la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires, Sct. Partie I : Généralités, Art. 213-6.01, Art. 213-6.02, Art. 213-6.02 bis, Art. 213-6.03, Art. 213-6.03 bis, Art. 213-6.04, Sct. Partie II : Visites, délivrance des certificats et mesures de contrôle, Art. 213-6.05, Art. 213-6.06, Art. 213-6.07, Art. 213-6.08, Art. 213-6.09, Art. 213-6.10, Art. 213-6.11, Sct. Partie III : Prescriptions relatives au contrôle des émissions provenant des navires, Art. 213-6.12, Art. 213-6.13, Art. 213-6.14, Art. 213-6.14 bis, Art. 213-6.14 ter, Art. 213-6.14-1, Art. 213-6.15, Art. 213-6.16, Art. 213-6.17, Art. 213-6.18, Art. 213-6.18 bis, Sct. Partie IV : Prescriptions relatives au rendement énergétique des navires, Art. 213-6.19, Art. 213-6.20, Art. 213-06.21, Art. 213-06.22, Art. 213-06. 22A , Art. 213-06-23, Sct. Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-06-24, Art. 213-06-25, Sct. Annexes, Art. Annexe 213-6.A.1, Art. Annexe 213-6.A.2, Art. Annexe 213-6.A.4, Art. Annexe 213-6.A.5, Art. Annexe 213-6.A.7, Art. Annexe 213-6.A8 , Art. Annexe 213-6.A9 , Art. Annexe 213-6. A10 , Art. Annexe 213-6.A11, Art. Annexe 213-6.A12

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 29 mars 2023 Version 1 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

423 relations · page 1.

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Annexes (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Annexes (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Annexes (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Appendices (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Appendices (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Chapitre 213-0 : Dispositions générales. (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Chapitre 213-3 : Règles relatives à la préventi... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Chapitre 213-4 : Prévention de la pollution par... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Chapitre 213-5 : Prévention de la pollution par... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Chapitre 213-6 : Règles relatives à la préventi... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Division 213 : Prévention de la pollution (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie B : Matériel (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 1 : Généralités (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 1 : Généralités (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 1 : Généralités (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 10 : Recueil international de règles app... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 10 : Vérification du respect des disposi... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 11 : Recueil international des règles ap... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 2 : Classement en catégories des substan... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 2 : Visites et délivrance des certificats (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 2 : Visites et délivrances des certificats (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 2 : Vérification du respect des disposit... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 3 : Equipement et contrôle des rejets (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 3 : Prescriptions applicables aux compar... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 3 : Recueil international de règles appl... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 3 : Visites et délivrance des certificats (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 4 : Conception, construction, installati... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 4 : Installations de réception (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 4 : Prescriptions applicables à la tranc... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 5 : Contrôle par l'Etat du port (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 5 : Prévention de la pollution résultant... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 5 : Rejets en exploitation de résidus de... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 6 : Installations de réception (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 6 : Mesures de contrôle par l'Etat du port (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 6 : Vérification du respect des disposit... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 7 : Prescriptions spéciales applicables ... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 7 : Prévention de la pollution due à un ... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 7 : Recueil international de règles appl... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 8 : Installations de réception (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 8 : Prescriptions spéciales relatives à ... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie 9 : Vérification du respect des disposit... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie A : Construction (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie A : Construction (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie B : Matériel (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures ... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures ... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie I : Généralités (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - Partie II : Visites, délivrance des certificats... (Ab)
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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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