Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 4
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 015f117b-2524-40c7-88c8-d80c4af3b106
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047559922/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047559922/article-4/versions/015f117b-2524-40c7-88c8-d80c4af3b106/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 4
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 avril 2009 - art. 4 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4