Arrêté du 3 août 2023 portant modification de la maquette de formation du diplôme d'études spécialisées de médecine générale - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 45c3e273-4b87-4444-b3db-b4ba0c427672
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 17 juillet 2025 à 22h15
- Import Jurisfac
- 15 septembre 2026 à 02h19 — 84c60064-c284-42c2-8600-8c0d6e98704c
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047950263/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047950263/article-1/versions/45c3e273-4b87-4444-b3db-b4ba0c427672/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2017Art. 6, Art. Annexe II - II. Maquette 15
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. 6 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 15 (M)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. R632-26
- CITATION Code de la santé publique - art. R6153-1-2 — Cible absente ou non résolue
- CITATION Accès protégé — Cible protégée
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II - II. Maquette 15
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-26
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-26
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