Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes - Article
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — a8c8d471-4bba-4ff6-891e-78af3ff49ce6
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048387569/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048387569/article/versions/a8c8d471-4bba-4ff6-891e-78af3ff49ce6/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019Sct. Section unique : Les dispositions communes aux conseils centraux, Art. 78
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - Section unique : Les dispositions communes aux ... (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 78 (V)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. D719-47-2 — Cible absente ou non résolue
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 78
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-47-2