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  3. Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes
  4. Annexe
  5. Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
  6. Chapitre II : Les conseils centraux
  7. Section II : Le conseil académique
  8. Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
  9. Article sans numéro

Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes - Article

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Version
Mise à jour en retard — 16ace2f4-9c73-4c90-9a3e-945fd7d801f7
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048387583/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048387583/article/versions/16ace2f4-9c73-4c90-9a3e-945fd7d801f7/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Grenoble Alpes Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut d'études politiques de Grenoble Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Dispositions finales et modifiant le code de l'éducation Consulter cette section

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  4. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
    2. Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA Consulter cette section

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    3. Titre II : STRUCTURES DE L'UGA Consulter cette section

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    4. Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA Consulter cette section
      1. Article sans numéro
      2. Chapitre Ier : Le statut du président Consulter cette section

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      3. Chapitre II : Les conseils centraux Consulter cette section
        1. Section I : Le conseil d'administration Consulter cette section

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        2. Section II : Le conseil académique Consulter cette section
          1. Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique Consulter cette section
            1. Article sans numéro
          2. Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique Consulter cette section

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      4. Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA Consulter cette section

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      5. Chapitre IV : Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C) Consulter cette section

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      6. Chapitre V : Relations entre composantes Consulter cette section

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    5. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA Consulter cette section

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    6. Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS Consulter cette section

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    7. Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

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  5. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Grenoble Alpes Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut d'études politiques de Grenoble Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Dispositions finales et modifiant le code de l'éducation Consulter cette section

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  4. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
    2. Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA Consulter cette section

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    3. Titre II : STRUCTURES DE L'UGA Consulter cette section

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    4. Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA Consulter cette section
      1. Article sans numéro
      2. Chapitre Ier : Le statut du président Consulter cette section

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      3. Chapitre II : Les conseils centraux Consulter cette section
        1. Section I : Le conseil d'administration Consulter cette section

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        2. Section II : Le conseil académique Consulter cette section
          1. Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique Consulter cette section
            1. Article sans numéro
          2. Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique Consulter cette section

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      4. Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA Consulter cette section

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      5. Chapitre IV : Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C) Consulter cette section

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      6. Chapitre V : Relations entre composantes Consulter cette section

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    5. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA Consulter cette section

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    6. Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS Consulter cette section

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    7. Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

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  5. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Art. 45, Art. 46

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 45 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 46 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 45
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 46

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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