Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes - Article
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c76e2465-6d0b-4edb-93c5-a809a6aeec8e
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048387637/2026-10-24
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048387637/article/versions/c76e2465-6d0b-4edb-93c5-a809a6aeec8e/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019Sct. Section II : Les attributions du président de l'UGA, Art. 24, Art. 25
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - Section II : Les attributions du président de l... (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 24 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 25 (V)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. D719-4
- CITATION Code de l'éducation - art. R712-1
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 24
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R712-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-4