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  2. Législation consolidée
  3. Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts
  4. Annexe
  5. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "
  6. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA
  7. Chapitre IV : Les pôles de recherche
  8. Article 76

Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts - Article 76

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
12 novembre 2023

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — ebdaec93-e9ab-45be-a80d-64bd6ad146dc
Début de validité
12 novembre 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048389053/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048389053/article-76/versions/ebdaec93-e9ab-45be-a80d-64bd6ad146dc/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : L'Université Grenoble Alpes Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Dispositions transitoires Consulter cette section

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  3. Annexe Consulter cette section
    1. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES " Consulter cette section
      1. Article Préambule
      2. Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA Consulter cette section

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      3. Titre II : STRUCTURES DE L'UGA Consulter cette section

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      4. Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA Consulter cette section

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      5. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA Consulter cette section
        1. Chapitre Ier : Les établissements-composantes Consulter cette section

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        2. Chapitre II : Les composantes sans personnalité morale Consulter cette section

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        3. Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique Consulter cette section

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        4. Chapitre IV : Les pôles de recherche Consulter cette section
          1. Article 76
          2. Article 77
      6. Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS Consulter cette section

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      7. Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

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      8. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : L'Université Grenoble Alpes Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Dispositions transitoires Consulter cette section

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  3. Annexe Consulter cette section
    1. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES " Consulter cette section
      1. Article Préambule
      2. Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA Consulter cette section

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      3. Titre II : STRUCTURES DE L'UGA Consulter cette section

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      4. Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA Consulter cette section

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      5. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA Consulter cette section
        1. Chapitre Ier : Les établissements-composantes Consulter cette section

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        2. Chapitre II : Les composantes sans personnalité morale Consulter cette section

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        3. Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique Consulter cette section

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        4. Chapitre IV : Les pôles de recherche Consulter cette section
          1. Article 76
          2. Article 77
      6. Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS Consulter cette section

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      7. Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

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Texte

Gouvernance des pôles de recherche


Les pôles de recherche sont dirigés par un directeur, qui peut être assisté en tant que de besoin de directeurs adjoints. Ces directeurs sont nommés par le président de l'UGA après avis du directoire, du comité d'orientation stratégique et du conseil du pôle. Les modalités de leur désignation sont précisées dans le règlement intérieur de l'UGA.

Les pôles de recherche disposent d'un comité d'orientation stratégique réunissant les représentants institutionnels de l'UGA, des établissements-composantes et des organismes de recherche tutelles de structures de recherche du pôle ainsi que de la direction du pôle.

Les pôles de recherche sont dotés d'un conseil de pôle composé de représentants des personnels et des doctorants et de personnalités extérieures issues du monde social et économique.

Les pôles de recherche ont un comité des directeurs, composé de la direction du pôle, des directeurs des structures de recherche du pôle. Les directeurs des composantes élémentaires associées y participent pour les questions concernant le lien formation recherche.

Historique

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Évolution juridique

  1. 4 novembre 2019 Version 76 — MODIFIE
  2. 12 novembre 2023 Version 76 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 77 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2023-1034 du 8 novembre 2023 - art.

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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