Arrêté du 23 novembre 2023 portant modification de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») - Article

- Arrêté du 29 mai 2009

Art. , Sct. Chapitre Ier : DISPOSITIONS APPLICABLES À TOUTES LES CLASSES DE MARCHANDISES Préambule CHAMP D'APPLICATION - DISPOSITIONS GÉNÉRALES - DÉFINITIONS, Art. , Sct. Titre Ier : PRESCRIPTIONS RELATIVES À L'APPLICATION DU PRESENT RÈGLEMENT, Sct. Section I : RÈGLEMENTATION, Art. , Sct. Section II : EXPERTS ET EXPLOITANTS, Art. , Sct. Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'EXPLOITATION DES LCDT, Sct. Section I : DISPOSITIONS RELATIVES AUX BATEAUX, NAVIRES ET ENGINS DE TRANSPORT, Art. , Sct. Section II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX QUAIS, TERRE-PLEINS ET HANGARS, Art. , Sct. Section III : DISPOSITIONS RELATIVES À LA PRÉVENTION ET À LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION, LES SINISTRES ET LES ACCIDENTS DUS AUX MARCHANDISES DANGEREUSES, Art. , Sct. Section IV : GARDIENNAGE ET SÛRETÉ, Art. , Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIALES RELATIVES À LA MANUTENTION, Sct. Section I : OPÉRATIONS D'EMBARQUEMENT, DE DÉBARQUEMENT, DE MANUTENTION ET DE TRANSBORDEMENT, Art. , Sct. Section II : MANUTENTION DE MARCHANDISES DANGEREUSES EN VRAC OU TRANSPORTÉES EN BATEAU-CITERNE, EN NAVIRE-CITERNE OU DANS UN TRANSPORTEUR DE GAZ, Art. , Sct. Section III : MANUTENTION DES COLIS ET DES ENGINS DE TRANSPORT CONTENANT DES MARCHANDISES DANGEREUSES, Art. , Sct. Section IV : ADMISSION - CHARGEMENT ET DÉCHARGEMENT DES CONTENEURS, Art. , Sct. Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX BATEAUX ET AUX NAVIRES, Sct. Section I : MESURES DE SÉCURITÉ À PRENDRE SUR LES BATEAUX ET LES NAVIRES, Art. , Sct. Section II : PRÉCAUTIONS D'ORDRE NAUTIQUE - AMARRAGE, Art. , Sct. Section III : ÉCLAIRAGE ET CHAUFFAGE À BORD DES BATEAUX ET DES NAVIRES, Art. , Sct. Section IV : PRESCRIPTIONS DIVERSES À OBSERVER PAR L'ÉQUIPAGE, Art. , Sct. Section V : PERSONNEL À BORD SUR LES BATEAUX ET LES NAVIRES, Art. , Sct. Section VI : CONDUITE À TENIR EN CAS D'INCIDENT, Art. , Sct. Chapitre II : DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES APPLICABLES PAR CLASSES DE MARCHANDISES, Art. , Sct. Section 1 : CLASSE 1. MATIÈRES ET OBJETS EXPLOSIBLES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 2 : CLASSE 2. GAZ COMPRIMÉS, LIQUÉFIÉS OU DISSOUS DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 3 : CLASSE 3. LIQUIDES INFLAMMABLES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 4 : CLASSE 4.1. SOLIDES INFLAMMABLES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 5 : CLASSE 4.2. MATIÈRES SUJETTES À L'INFLAMMATION SPONTANÉE DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 6 : CLASSE 4.3. MATIÈRES QUI, AU CONTACT DE L'EAU, DÉGAGENT DES GAZ INFLAMMABLES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 7 : CLASSE 5.1. MATIÈRES COMBURANTES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Art. , Art. , Sct. Section 8 : CLASSE 5.2. PEROXYDES ORGANIQUES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 9 : CLASSE 6.1. MATIÈRES TOXIQUES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 10 : CLASSE 6.2. MATIÈRES INFECTIEUSES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 11 : CLASSE 7. MATIÈRES RADIOACTIVES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Art. , Sct. Section 12 : CLASSE 8. MATIÈRES CORROSIVES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 13 : CLASSE 9. MATIÈRES ET OBJETS DANGEREUX DIVERS DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Sct. Section 14 : MATIÈRES QUI NE SONT DANGEREUSES QU'EN VRAC AU TITRE DU CODE IMSBC DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. , Art.