Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 12 octobre 2023 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées
  4. Article 1

Arrêté du 12 octobre 2023 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
8 décembre 2023

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — a96865b9-2406-486b-81cd-0033d21f0b62
Début de validité
8 décembre 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048531618/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048531618/article-1/versions/a96865b9-2406-486b-81cd-0033d21f0b62/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Le ministère des armées délivre les certifications professionnelles suivantes :



Niveau

Intitulé de la certification professionnelle

Code NSF

Durée

Organismes délivrant

la certification

professionnelle

Commission professionnelle consultative " services aux entreprises "

4

Assistant de gestion et d'administration du personnel

315t

5 ans

Service du commissariat des armées :

- Ecole des spécialités du commissariat des armées (ESCA).

5

Gestionnaire des ressources humaines

315t

5 ans

Service du commissariat des armées :

- Ecole des spécialités du commissariat des armées (ESCA).

5
Administrateur réseaux et télécommunications

326r

5 ans

Armée de terre :

-Commandement des systèmes d'information et de communication-Ecole des transmissions (COMSIC-ETRS)

Marine nationale :

-Pôle écoles Méditerranée (PEM)

Armée de l'air et de l'espace :

-Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air et de l'espace (EFSOAAE)


5
Moniteur sur simulateur de vol
333t

5 ans

Armée de terre :

-Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre (EALAT Le Luc)

Marine nationale :

-Centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale (CEFAé)

Armée de l'air et de l'espace :

-Ecole de l'aviation de chasse (EAC)

6

Manager en exploitation du spectre électromagnétique

326 5 ans Armée de terre :

-Commandement du renseignement-Groupement renseignement guerre électronique (COMRENS-GRGE)

Marine nationale :

-Centre de formation au renseignement de la Marine

Armée de l'air et de l'espace :

-Commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes-Brigade aérienne connaissance anticipation

7

Manager contre-ingérence défense

128

5 ans

Direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD)

Commission professionnelle consultative " mobilité et logistique "

4

Logisticien en transport routier et marchandises dangereuses

311t

5 ans

Armée de terre :

- écoles militaires de Bourges - Ecole du train et de la logistique opérationnelle (ETLO).

5

Responsable zone aéronef

311u

5 ans

Marine nationale :

- Ecole du personnel de pont d'envol (EPPE).

Commission professionnelle consultative " mer et navigation intérieure "

3

Matelot de pont

311r

5 ans

Marine nationale :

- Ecole navale.

5

Maître de pont

311r

5 ans

Marine nationale :

- Ecole navale.

6

Responsable exploitation et maintenance sur navire de 3.000 kW

311u

5 ans

Marine nationale :

- pôle écoles Méditerranée (PEM).

Commission professionnelle consultative " industrie "

6

Atomicien de propulsion navale

346r

227p

5 ans

Marine nationale :

- Ecole des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA).

Commission professionnelle consultative " services et produits de consommation "

4

Chef de rang

334t

5 ans

Service du commissariat des armées (SCA) :

- Ecole des spécialités du commissariat des armées (ESCA).

4

Second de cuisine

221t

5 ans

Service du commissariat des armées (SCA) :

- Ecole des spécialités du commissariat des armées (ESCA).


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 18 octobre 2023 Version 1 — MODIFIE
  2. 8 décembre 2023 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 novembre 2023 - art. 4

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données