Décret n° 2023-1172 du 12 décembre 2023 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble et à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble - Article 9
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — e87f0c37-2c84-4b63-a498-e260143c385a
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048561650/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048561650/article-9/versions/e87f0c37-2c84-4b63-a498-e260143c385a/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007Art. 17
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n° 2007-317 du 8 mars 2007 - art. 17 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2011-595 du 26 mai 2011 - art. 2
- CITATION Code de l'éducation - art. L719-1
- CITATION Code de l'éducation - art. L719-2
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-2