Arrêté du 23 novembre 2023 fixant les groupements de mathématiques pour les spécialités de certificat d'aptitude professionnelle - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 68c63ffc-d653-4952-a74c-f94e2aac8276
- Début de validité
- 22 décembre 2023
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048656648/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048656648/article-1/versions/68c63ffc-d653-4952-a74c-f94e2aac8276/
Sommaire du texte
Texte
Pour chaque spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant dans les arrêtés susvisés, le groupement de mathématiques est fixé dans le tableau joint en annexe.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.