Arrêté du 28 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et l'arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture - Article 1

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 décembre 2025 à 21h58
Import Jurisfac: 27 septembre 2026 à 22h38 — e488189e-d82b-4065-8e11-11e585c03dad
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 juin 2021
Art. 11, Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 juin 2021
Art. 11, Art. 12

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MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 11 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 12 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 11 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 12 (M)