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  3. Arrêté du 14 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation
  4. Article 1

Arrêté du 14 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 4286d9cd-9302-4253-91c8-d28329a77a0c
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049201447/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049201447/article-1/versions/4286d9cd-9302-4253-91c8-d28329a77a0c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. Annexe

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 juillet 2009 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 juillet 2009 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 juillet 2009 - art. 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 juillet 2009 - art. Annexe (Ab)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 juillet 2009
  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-59

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-59
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-59
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-59

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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