Arrêté du 19 mars 2024 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) - Article 3
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1ee640fd-cd11-4aae-9321-05a74385b5dc
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049389143/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049389143/article-3/versions/1ee640fd-cd11-4aae-9321-05a74385b5dc/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 janvier 2022Art. 6
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2022 - art. 6 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6