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Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
20 août 2003
Fin de vigueur
27 avril 2006

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 1452e1ec-7400-4fdb-bcb1-cbf06a058c33
Début de validité
20 août 2003
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000018979007/2003-08-20
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018979007/article-2/versions/1452e1ec-7400-4fdb-bcb1-cbf06a058c33/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

(3)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Pédodontie

3

1

-

3

1

02

Orthopédie dento-faciale

3

1

-

3

1

03

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

-

3

1

57

Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales :

0l

Parodontologie

3

1

-

3

1

02

Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

3

1

-

3

1

03

Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

3

1

-

3

1

58

Sciences physiques et physiologiques endodontiques et prothétiques :

01

Odontologie conservatrice, endodontie

3

1

2

1

1

02

Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

3

1

2

1

1

03

Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

3

1

-

3

1

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

(2) Professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires.

(3) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Historique

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Évolution juridique

  1. 4 juillet 1992 Version 2 — MODIFIE
  2. 20 août 2003 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 27 avril 2006 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 5 juin 2008 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 1 septembre 2017 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 1 novembre 2019 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 4 juillet 2024 Version 2 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 juillet 2003 - art. 2, v. init.

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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