Arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique - Article 20
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — f95a19bf-4659-4551-a52c-aad0099a6458
- Début de validité
- 8 juillet 2024
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 janvier 2026 à 22h03
- Import Jurisfac
- 6 octobre 2026 à 19h51 — 4ec675d8-c95b-4514-b59f-20fdc13e8fbc
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049930505/2026-01-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049930505/article-20/versions/f95a19bf-4659-4551-a52c-aad0099a6458/
Sommaire du texte
Texte
Les annexes au présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de la culture.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible