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  3. Arrêté du 28 juin 2024 fixant les caractéristiques générales et les règles de fonctionnement des établissements autorisés à héberger des spécimens vivants de cétacés
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Arrêté du 28 juin 2024 fixant les caractéristiques générales et les règles de fonctionnement des établissements autorisés à héberger des spécimens vivants de cétacés - Article 11

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
9 juillet 2024

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 5941e140-56b0-4147-bd32-04fdddd55cd3
Début de validité
9 juillet 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049934140/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049934140/article-11/versions/5941e140-56b0-4147-bd32-04fdddd55cd3/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Organisation générale des établissements Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Origine et traçabilité des animaux hébergés Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Installations d'hébergement Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Entretien et conduite d'élevage des animaux Consulter cette section
    1. Article 8
    2. Article 9
    3. Article 10
    4. Article 11
    5. Article 12
  6. Chapitre VI : Surveillance sanitaire des animaux, prévention et soins des maladies Consulter cette section

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  7. Chapitre VII : Comité scientifique et technique Consulter cette section

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  8. Chapitre VIII : Information du public sur la biodiversité Consulter cette section

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  9. Chapitre IX : Prévention des risques et accidents Consulter cette section

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  10. Chapitre X : Dispositions transitoires Consulter cette section

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  11. Chapitre XI : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Organisation générale des établissements Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Origine et traçabilité des animaux hébergés Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Installations d'hébergement Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Entretien et conduite d'élevage des animaux Consulter cette section
    1. Article 8
    2. Article 9
    3. Article 10
    4. Article 11
    5. Article 12
  6. Chapitre VI : Surveillance sanitaire des animaux, prévention et soins des maladies Consulter cette section

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  7. Chapitre VII : Comité scientifique et technique Consulter cette section

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  8. Chapitre VIII : Information du public sur la biodiversité Consulter cette section

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  9. Chapitre IX : Prévention des risques et accidents Consulter cette section

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  10. Chapitre X : Dispositions transitoires Consulter cette section

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  11. Chapitre XI : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
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Texte


Un plan d'enrichissement est rédigé et mis en place dans chaque établissement, afin que les animaux ne soient sujets ni à l'ennui, ni à la frustration. Son objectif est d'assurer le bien-être des cétacés hébergés par l'apport de stimuli conformes aux besoins de l'espèce, selon les connaissances scientifiques les plus récentes.
Ce plan d'enrichissement précise notamment :


- la gestion du groupe pour réduire le stress, et respecter l'équilibre des rapports sociaux ;
- la gestion des périodes de repos ;
- un suivi des dépenses physiques lors des séances d'apprentissage ;
- un suivi de l'intérêt et de l'attention des animaux à leurs activités lors des séances d'apprentissage ;
- les stimuli envisagés (activités de jeu avec l'introduction d'objets variés et adaptés à chaque espèce, des jeux d'eau [vagues…], des activités d'exploration, d'affiliation ou de recherche de nourriture…), le nombre de stimuli introduits, la fréquence de présentation des stimuli, leur alternance, leur durée d'introduction dans l'environnement des cétacés.


Ce plan préconise un enrichissement multifactoriel (visuels, sonores, sociaux, alimentaires, interactifs…) dans le respect des prescriptions de l'arrêté du 25 mars 2004 susvisé.
Il est régulièrement mis à jour et il est régulièrement discuté au sein du comité scientifique et technique mis en place conformément à l'article 15 du présent arrêté.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 9 juillet 2024 Version 11 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 mars 2004

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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