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  3. Accord du 25 juin 2024 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident pour les personnels du ministère de la justice et des établissements et autorités rattachés
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Accord du 25 juin 2024 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident pour les personnels du ministère de la justice et des établissements et autorités rattachés - Article

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Mise à jour en retard — 36c66ee2-a724-4138-95a4-5e882374695f
Début de validité
22 août 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050125312/2026-10-23
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050125312/article/versions/36c66ee2-a724-4138-95a4-5e882374695f/
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  1. Article sans numéro
  2. Titre Ier : OBJET ET PÉRIMÈTRE D'APPLICATION DE L'ACCORD MINISTÉRIEL Consulter cette section

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  3. Titre II : PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ Consulter cette section

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  4. Titre III : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section

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  5. Annexe Consulter cette section

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  6. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
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  9. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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  1. Article sans numéro
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Texte


ANNEXE 2
TABLEAU DES PRESTATIONS DE LA COUVERTURE COLLECTIVE


Sauf mention contraire, les garanties sont exprimées y compris le remboursement de la sécurité sociale. Sauf mention contraire, la mention « BR »
renvoie à la base de remboursement de la sécurité sociale. La mention « FR » quant à elle renvoie aux frais réels engagés.

Hospitalisation

Panier de soins
Accord interministériel

Hospitalisation

Honoraires

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

150 % BR

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

130 % BR

Forfait journalier hospitalier

Forfait journalier hospitalier

100 % Frais réels

Forfait hospitalier et frais de séjour

Forfait actes lourds (participation forfaitaire de 24€)

100 % Frais réels

Frais de séjour

100 %

Chambre Particulière

Court séjour et maternité

50 €/nuit

Soins de suite

40 €/nuit

Psychiatrie

45 €/nuit

Ambulatoire

25 €/jour

Frais d'accompagnant

Etablissement conventionné

38,50 €/nuit

Etablissement non conventionné

25 €/nuit

Soins courants

Panier de soins
Accord interministériel

Soins courants

Honoraires médicaux

Consultations/Visites de médecins généralistes

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

100 % BR

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

100 % BR

Consultations/Visites de médecins spécialistes

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

150 % BR

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

130 % BR

Actes techniques médicaux

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

150 % BR

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

130 % BR

Actes d'imagerie médicale

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

130 % BR

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

100 % BR

Honoraires paramédicaux

Infirmiers, pédicures, podologues, orthophonistes, orthoptistes

100 % BR

Masseurs-kinésithérapeutes

130 % BR

Analyses et examens de laboratoire

Analyses et examens de laboratoire

100 % BR

Médicaments

Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 65 %

100 % BR

Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 30 %

100 % BR

Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 15%

100 % BR

Pharmacie prescrite non remboursée par la Sécurité sociale (Homéopathie, contraceptifs, tests de grossesse)

70 €/an

Matériel médical

Appareillage et prothèses médicales (hors aides auditives et optique)

200 % BR

Frais de transport en véhicule sanitaire

Ambulance, taxi conventionné (hors SMUR)

100 % BR

Dentaire

Panier de soins
Accord interministériel

Dentaire

Soins et prothèses 100 % Santé (2)

100 % Frais Réels

Soins (hors 100 % Santé)

Consultations, soins courants, radiologie, chirurgie, parodontologie (acceptée SS)

100 % BR

Prothèses (hors 100 % Santé)

Panier Maitrisé

Prothèses fixes (couronnes et bridges)

375 % BR

Prothèses amovibles

375 % BR

Prothèses provisoires

375 % BR

Inlay Core

375 % BR

Inlays onlays d'obturation

150 % BR

Panier Libre

Prothèses fixes (couronnes et bridges)

Dent visible : 300 % BR
Dent non visible : 250 % BR

Prothèses amovibles

Dent visible : 300 % BR
Dent non visible : 250 % BR

Prothèses provisoires

300 % BR

Inlay Core

200 % BR

Inlays onlays d'obturation

125 % BR

Implantologie

Implants

500 €/implant (limite 2 implants/an)

Couronne sur implant (*)

200 €/couronne (limite 2 couronnes/2 ans)

Orthodontie

Orthodontie (remboursée par la Sécurité sociale)

250 %

Orthodontie (non remboursée par la Sécurité sociale)

400 €/semestre

Aides auditives

Panier de soins
Accord interministériel

Aides auditives

Equipements 100 % Santé

100 % Frais Réels

Equipements à tarif libre

Bénéficiaire de 20 ans et moins

1 400 €/oreille

Bénéficiaire de plus de 20 ans

800 €/oreille

Accessoires pris en charge par le RO

100 % BR

Optique

Panier de soins
Accord interministériel

Optique

Equipements 100 % Santé

100 % Frais Réels

Equipements à tarif libre

Monture

50 €

Verres

Cf. grille optique

Autres prestations optique

Lentilles prescrites prises ou non prises en charge, y compris lentilles jetables

100 €/an

Chirurgie réfractive dont kératotomie (par oeil)

400 €/oeil

Grille optique

Type de verre (remboursement par verre)

Verre unifocal, sphérique

Sphère de - 6 à + 6

60 €

Sphère < 6 ou Sphère > 6

110 €

Verre unifocal, sphéro-cylindrique

Cylindre ≤ + 4, sphère de - 6 à 0

60 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) ≤ + 6

60 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) > + 6

110 €

Cylindre ≥ + 0,25, sphère < - 6

110 €

Cylindre > + 4, sphère de - 6 à 0

110 €

Verre multifocal ou progressif sphérique

Sphère de - 4 à + 4

150 €

Sphère < - 4 ou > + 4

200 €

Verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique

Cylindre ≤ + 4, sphère de - 8 à 0

150 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) ≤ + 8

150 €

Cylindre > + 4, sphère de - 8 à 0

200 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) > + 8

200 €

Cylindre ≥ + 0,25, sphère < - 8

200 €

Autres postes

Panier de soins
Accord interministériel

Autres postes

Cures thermales acceptées par la Sécurité sociale

Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport

100 %

Médecines additionnelles et de prévention

Médecine douce

Ostéopathe, chiropracteur, homéopathe, étiopathe, pédicure-podologue, acupuncteur, psychomotricien, sophrologue

2 séances/an (limite 40 €/séance)

Contraception, tests de grossesse

80 €/an

Psychologue

Psychologue

4 séances/an (limite 30 €/séance)

Actes refusés par la sécurité Sociale

Vaccins, consultation diététique, bilan parodontal, ostéodensitométrie osseuse, sevrage tabagique

80 €/an

Forfait maternité

Prévention

Amniocentèse, Dépistage Prénatal Non invasif

183 €/acte

Tout acte de prévention remboursé par la Sécurité sociale

100 %

Options facultatives

Hospitalisation

Option 1

Option 2

Option 3

Hospitalisation

Honoraires

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

200 % BR

250 % BR

380 % BR

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

180 % BR

200 % BR

200 % BR

Forfait journalier hospitalier

Forfait journalier hospitalier

Frais Réels

Frais Réels

Frais Réels

Forfait hospitalier et frais de séjour

Forfait actes lourds (participation forfaitaire de 24 €)

Frais Réels

Frais Réels

Frais Réels

Frais de séjour

Frais Réels

Frais Réels

Frais Réels

Chambre Particulière

Court séjour et maternité

50 €/nuit

65 €/nuit

95 €/nuit

Soins de suite

40 €/nuit

65 €/nuit

95 €/nuit

Psychiatrie

45 €/nuit

65 €/nuit

95 €/nuit

Ambulatoire

25 €/jour

45 €/jour

65 €/jour

Frais d'accompagnant

Etablissement conventionné

38,50 €/nuit

38,50 €/nuit

38,50 €/nuit

Etablissement non conventionné

25 €/nuit

25 €/nuit

25 €/nuit

Soins courants

Option 1

Option 2

Option 3

Soins courants

Honoraires médicaux

Consultations/Visites de médecins généralistes

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

130 % BR

200 % BR

370 % BR

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

110 % BR

180 % BR

200 % BR

Consultations/Visites de médecins spécialistes

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

200 % BR

250 % BR

370 % BR

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

180 % BR

200 % BR

200 % BR

Actes techniques médicaux

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

200 % BR

250 % BR

370 % BR

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

180 % BR

200 % BR

200 % BR

Actes d'imagerie médicale

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

200 % BR

250 % BR

320 % BR

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

180 % BR

200 % BR

200% BR

Honoraires paramédicaux

Infirmiers, pédicures, podologues, orthophonistes, orthoptistes

100 % BR

200 % BR

310 % BR

Masseurs-kinésithérapeutes

130 % BR

200 % BR

310 % BR

Analyses et examens de laboratoire

Analyses et examens de laboratoire

100 % BR

200 % BR

300 % BR

Médicaments

Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 65 %

100 % BR

100 % BR

100 % BR

Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 30 %

100 % BR

100 % BR

100 % BR

Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 15%

100 % BR

100 % BR

100 % BR

Pharmacie prescrite non remboursée par la Sécurité sociale (Homéopathie, contraceptifs, tests de grossesse)

70 €/an

100€/an

150 €/an

Matériel médical

Appareillage et prothèses médicales (hors aides auditives et optique)

200 % BR

260 % BR

300 % BR

Frais de transport en véhicule sanitaire

Ambulance, taxi conventionné (hors SMUR)

100 % BR

100 % BR

100 % BR

Dentaire

Option 1

Option 2

Option 3

Dentaire

Soins et prothèses 100 % Santé (2)

Frais Réels

Frais Réels

Frais Réels

Soins (hors 100 % Santé)

Consultations, soins courants, radiologie, chirurgie, parodontologie (acceptée SS)

120 % BR

150 % BR

270 % BR

Prothèses (hors 100 % Santé)

Panier Maitrisé

Prothèses fixes (couronnes et bridges)

415 % BR

450 % BR

500 % BR

Prothèses amovibles

415 % BR

450 % BR

500 % BR

Prothèses provisoires

415 % BR

450 % BR

500 % BR

Inlay Core

415 % BR

450 % BR

500 % BR

Inlays onlays d'obturation

150 % BR

200 % BR

420 % BR

Panier Libre

Prothèses fixes (couronnes et bridges)

300 % BR

400 % BR

420 % BR

Prothèses amovibles

300 % BR

400 % BR

420 % BR

Prothèses provisoires

300 % BR

400 % BR

500 % BR

Inlay Core

200 % BR

250 % BR

420 % BR

Inlays onlays d'obturation

125 % BR

200 % BR

420 % BR

Implantologie

Implants

500 €/implant (limite 2 implants/an)

600 €/implant (limite 2 implants/an)

700 €/implant (limite 2 implants/an)

Couronne sur implant (*)

200 €/couronne (limite 2 couronnes/2 ans)

375 €/couronne (limite 2 couronnes/2 ans)

450 €/couronne (limite 2 couronnes/2 ans)

Orthodontie

Orthodontie (remboursée par la Sécurité sociale)

300 %

400 % BR

500 % BR

Orthodontie (non remboursée par la Sécurité sociale)

400 €/semestre

500 €/semestre

600 €/semestre

Aides auditives

Option 1

Option 2

Option 3

Aides auditives

Equipements 100 % Santé

Frais Réels

Frais réels

Frais réels

Equipements à tarif libre

Bénéficiaire de 20 ans et moins

1 400 €/ oreille

1 400 €/ oreille

1 700 €/oreille

Bénéficiaire de plus de 20 ans

1 000 €/oreille

1 200 €/oreille

1 700 €/oreille

Accessoires pris en charge par le RO

100 % BR

100 % BR

100 % BR

Optique

Option 1

Option 2

Option 3

Optique

Equipements 100 % Santé

100 % Frais Réels

Frais réels

Frais réels

Equipements à tarif libre

Monture

50 €

80 €

100 €

Verres

Cf. grille optique

Cf. grille optique

Cf. grille optique

Autres prestations optique

Lentilles prescrites prises ou non prises en charge, y compris lentilles jetables

100 €/an

120 €/an

150 €/an

Chirurgie réfractive dont kératotomie (par oeil)

400 €/oeil

600 €/oeil

650 €/oeil

Grille optique

Type de verre (remboursement par verre)

Verre unifocal, sphérique

Sphère de - 6 à + 6

80 €

120 €

160 €

Sphère < 6 ou Sphère > 6

140 €

170 €

300 €

Verre unifocal, sphéro-cylindrique

Cylindre ≤ + 4, sphère de - 6 à 0

80 €

120 €

160 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) ≤ + 6

80 €

120 €

160 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) > + 6

140 €

170 €

300 €

Cylindre ≥ + 0,25, sphère < - 6

140 €

170 €

300 €

Cylindre > + 4, sphère de - 6 à 0

140 €

170 €

300 €

Verre multifocal ou progressif sphérique

Sphère de - 4 à + 4

175 €

200 €

300 €

Sphère < - 4 ou > + 4

250 €

300 €

300 €

Verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique

Cylindre ≤ + 4, sphère de - 8 à 0

175 €

200 €

300 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) ≤ + 8

175 €

200 €

300 €

Cylindre > + 4, sphère de - 8 à 0

250 €

300 €

350 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) > + 8

250 €

300 €

350 €

Cylindre ≥ + 0,25, sphère < - 8

250 €

300 €

350 €

Autres postes

Option 1

Option 2

Option 3

Autres postes

Cures thermales acceptées par la Sécurité sociale

Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport

100 % BR

100 % BR

100 % BR
+ 15 % PMSS

Médecines additionnelles et de prévention

Médecine douce

Ostéopathe, chiropracteur, homéopathe, étiopathe, pédicure-podologue, acupuncteur, psychomotricien, sophrologue

3 séances/an (limite 40 €/séance)

6 séances/an (limite 40 €/séance)

8 séances/an (limite 40 €/séance)

Contraception, tests de grossesse

80 €/an

80 €/an

80 €/an

Psychologue

Psychologue

4 séances/an (limite 30 €/séance)

6 séances/an (limite 30 €/séance)

8 séances/an (limite 30 €/séance)

Actes refusés par la sécurité Sociale

Vaccins, consultation diététique, bilan parodontal, ostéodensitométrie osseuse, sevrage tabagique

80 €/an

100 €/an

120 €/an

Forfait maternité

10 % PMSS

15 % PMSS

20 % PMSS

Prévention

Amniocentèse, Dépistage Prénatal Non invasif

183 €/acte

183 €/acte

183 €/acte

Tout acte de prévention remboursé par la Sécurité sociale

100 %

100 %

100 %

Historique

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Évolution juridique

  1. 22 août 2024 Version — VIGUEUR

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Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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