Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 8
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6821e1e9-032f-44ff-9232-d6cdd861e322
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050179957/2026-11-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050179957/article-8/versions/6821e1e9-032f-44ff-9232-d6cdd861e322/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 7 bis (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 7
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 7 bis