Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 8
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0061f8dd-a4a2-4cc8-8e49-ef6661e5c290
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050185876/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050185876/article-8/versions/0061f8dd-a4a2-4cc8-8e49-ef6661e5c290/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 8
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 décembre 2008 - art. 8 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 décembre 2008 - art. 8
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8