Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle - Article 3
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — cd69581b-fee0-4311-be57-a814520d561f
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 25 septembre 2025 à 21h26
- Import Jurisfac
- 21 septembre 2026 à 12h38 — 00d354ac-a781-4477-a568-243533fb634c
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050455504/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050455504/article-3/versions/cd69581b-fee0-4311-be57-a814520d561f/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018Art. 4
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 4 (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4