Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article 3
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 8b07d6e3-0deb-4d0f-a580-9ea16b4a83bb
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050615029/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050615029/article-3/versions/8b07d6e3-0deb-4d0f-a580-9ea16b4a83bb/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2016Art. 3
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 avril 2016 - art. 3 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 avril 2016 - art. 3
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3