Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 3

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 1 juin 2026 à 22h16
Import Jurisfac: 14 octobre 2026 à 05h14 — bb4f294f-135b-48ce-88e7-6f391f9032f1
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 3

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MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 3 (VT)

CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 3