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Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « pentathlon moderne » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 3

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Version
Version en vigueur à la date consultée — 48e4e22e-bfee-42fe-ab91-9ba03b052768
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050937039/2026-11-15
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050937039/article-3/versions/48e4e22e-bfee-42fe-ab91-9ba03b052768/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 3

Liens sortants

Modifications et abrogations

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juin 2009 - art. 3
  • CITATION Code du sport. - art. A212-35 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du sport. - art. A212-36 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du sport. - art. A212-57-1 — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3

Citations

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