Arrêté du 15 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — e1822572-b781-4ba8-aa0e-88e062931c22
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 mars 2026 à 21h35
- Import Jurisfac
- 10 octobre 2026 à 08h39 — d39c9046-c346-4df1-b879-5414efc02292
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051113179/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051113179/article-1/versions/e1822572-b781-4ba8-aa0e-88e062931c22/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe IV
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mai 2010 - art. Annexe IV (M)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mai 2010
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV