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Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles - Article

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Version
Mise à jour en retard — 6da6786a-1e2a-4e05-81c3-15abf25a7c90
Début de validité
8 février 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051143895/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051143895/article/versions/6da6786a-1e2a-4e05-81c3-15abf25a7c90/
Sommaire du texte

ANNEXE 3

FICHE D'EXPOSITION RAYONNEMENTS OPTIQUES ARTIFICIELS



FICHE D'EXPOSITION

Au rayonnements optiques artificiels (code du travail art. R4452-23) :
AGENT
FICHE

Nom et prénom (s) :

Date de naissance :

ORGANISME

Désignation :
Date d'établissement de la fiche d'exposition :

Poste de travail :
Date de mise à jour de la fiche d'exposition :


Nature du travail accompli

Caractéristiques des sources émettrices auxquelles le travailleur est exposé

Nature du rayonnement

Résultats des mesurages des niveaux de rayonnement optiques artificiel

(le cas échéant)

Périodes d'exposition

Moyens de protection collective utilisés

Moyens de protection individuelle utilisés

Durée et nature de l'exposition anormale (le cas échéant)

SIGNATURE DU CHEF D'ORGANISME

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  • CITATION Code du travail - art. R4452-23 — Cible absente ou non résolue

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