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Article Annexe 8

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En vigueur depuis le
1 mars 2016
Fin de vigueur
1 mars 2017

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Version
Mise à jour en retard — dbd57176-4e74-4775-98fa-cc0932a46c02
Début de validité
1 mars 2016
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032141934/2016-03-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032141934/article-annexe-8/versions/dbd57176-4e74-4775-98fa-cc0932a46c02/
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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance

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Texte


Liste 1 : diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue



CODES CIM-10

LIBELLÉS CIM-10

CODES
ACTES
CCAM

EXT.
PMSI

LIBELLÉS CCAM

D61.0

Aplasie médullaire [aplastique] constitutionnelle

D61.1

Aplasie médullaire [aplastique] médicamenteuse

D61.2

Aplasie médullaire [aplastique] due à d'autres agents externes

D61.3

Aplasie médullaire [aplastique] idiopathique

D61.8

Autres aplasies médullaires [aplastiques] précisées

D61.9

Aplasie médullaire [aplastique], sans précision

D62

Anémie posthémorragique aigüe

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

E10.0

Diabète sucré de type 1, avec coma

E10.1

Diabète sucré de type 1, avec acidocétose

E11.00

Diabète sucré de type 2, insulinotraité, avec coma

E11.08

Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec coma

E11.10

Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec acidocétose

E11.18

Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec acidocétose

E12.0

Diabète sucré de malnutrition, avec coma

E12.1

Diabète sucré de malnutrition, avec acidocétose

E13.0

Autres diabètes sucrés précisés, avec coma

E13.1

Autres diabètes sucrés précisés, avec acidocétose

E14.0

Diabète sucré, sans précision, avec coma

E14.1

Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose

E27.1

Insuffisance corticosurrénale primaire

E27.2

Crise addisonienne

E27.3

Insuffisance corticosurrénale médicamenteuse

E27.4

Insuffisances corticosurrénales, autres et sans précision

E83.50

Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre

E83.51

Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre

E87.00

Hypernatrémie supérieure à 150 millimoles [mmol] par litre

E87.10

Hyponatrémie inférieure à 120 millimoles [mmol] par litre

E87.50

Hyperkaliémie supérieure à 6,5 millimoles [mmol] par litre

E87.60

Hypokaliémie inférieure à 2,5 millimoles [mmol] par litre

E89.6

Hypofonctionnement surrénal (de la corticale) (de la médullaire) après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

F10.4

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : syndrome de sevrage avec delirium

F10.40

Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, sans convulsion

F10.41

Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, avec convulsions

F11.0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés : intoxication aigüe

F11.00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, sans complication

F11.01

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec traumatismes ou autres blessures physiques

F11.02

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec d'autres complications médicales

F11.03

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec délirium

F11.04

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec distorsion des perceptions

F11.05

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec coma

F11.06

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec convulsions

F11.07

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par les opiacés

G00.0

Méningite à Haemophilus

G00.1

Méningite à pneumocoques

G00.2

Méningite à streptocoques

G00.3

Méningite à staphylocoques

G00.8

Autres méningites bactériennes

G00.9

Méningite bactérienne, sans précision

G01

Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs

G04.0

Encéphalite aigüe disséminée

G04.1

Paraplégie spastique tropicale

G04.2

Méningoencéphalite et méningomyélite bactériennes, non classées ailleurs

G04.8

Autres encéphalites, myélites et encéphalomyélites

G04.9

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision

G05.0

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections bactériennes classées ailleurs

G05.1

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs

G05.2

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs

G05.8

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs

G08

Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes

G41.0

État de grand mal épileptique

G41.1

État de petit mal épileptique

G41.2

État de mal épileptique partiel complexe

G41.8

Autres états de mal épileptique

G61.0

Syndrome de Guillain-Barré

G70.0

Myasthénie

G70.2

Myasthénie congénitale et au cours du développement

G73.0

Syndrome myasthénique au cours de maladies endocriniennes

G73.1

Syndrome de Lambert-Eaton (C00-D48+)

G73.2

Autres syndromes myasthéniques au cours de maladies tumorales (C00-D48)

G73.3

Syndrome myasthénique au cours d'autres maladies classées ailleurs

I20.0

Angine de poitrine instable

I20.1

Angine de poitrine avec spasme coronaire vérifié

I21.00

Infarctus transmural aigu du myocarde, de la paroi antérieure, prise en charge initiale

I21.000

Infarctus transmural aigu du myocarde, de la paroi antérieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I21.10

Infarctus transmural aigu du myocarde, de la paroi inférieure, prise en charge initiale

I21.100

Infarctus transmural aigu du myocarde, de la paroi inférieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I21.20

Infarctus transmural aigu du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale

I21.200

Infarctus transmural aigu du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I21.30

Infarctus transmural aigu du myocarde, de localisation non précisée, prise en charge initiale

I21.300

Infarctus transmural aigu du myocarde, de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I21.40

Infarctus sousendocardique aigu du myocarde, prise en charge initiale

I21.400

Infarctus sousendocardique aigu du myocarde, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I21.90

Infarctus aigu du myocarde, sans précision, prise en charge initiale

I21.900

Infarctus aigu du myocarde, sans précision, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I22.00

Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi antérieure, prise en charge initiale

I22.000

Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi antérieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I22.10

Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi inférieure, prise en charge initiale

I22.100

Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi inférieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I22.80

Infarctus du myocarde à répétition, d'autres localisations, prise en charge initiale

I22.800

Infarctus du myocarde à répétition, d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I22.90

Infarctus du myocarde à répétition, de localisation non précisée, prise en charge initiale

I22.900

Infarctus du myocarde à répétition, de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I23.0

Hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23.1

Communication interauriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23.2

Communication interventriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23.3

Rupture de la paroi cardiaque sans hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23.4

Rupture des cordages tendineux comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23.5

Rupture du muscle papillaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23.6

Thrombose de l'oreillette, de l'auricule et du ventricule comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23.8

Autres complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde

I24.0

Thrombose coronaire n'entraînant pas un infarctus du myocarde

I24.1

Syndrome de Dressler

I26.0

Embolie pulmonaire, avec mention de coeur pulmonaire aigu

I30.0

Péricardite idiopathique aigüe non spécifique

I30.1

Péricardite infectieuse

I31.1

Péricardite constrictive chronique

I33.0

Endocardite infectieuse aiguë et subaiguë

I33.9

Endocardite aigüe, sans précision

I41.1

Myocardite au cours de maladies virales classées ailleurs

I42.1

Myocardiopathie obstructive hypertrophique

I44.2

Bloc auriculoventriculaire complet

I45.5

Autre bloc cardiaque précisé

I45.8

Autres troubles précisés de la conduction

I47.2

Tachycardie ventriculaire

I50.1

Insuffisance ventriculaire gauche

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

I50.1

Insuffisance ventriculaire gauche

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

I67.4

Encéphalopathie hypertensive

I85.0

Varices oesophagiennes hémorragiques

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

I98.3

Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

J46

État de mal asthmatique

J68.0

Bronchite et pneumopathie dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

J90

Épanchement pleural, non classé ailleurs

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J91

Épanchement pleural au cours de maladies classées ailleurs

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J93.0

Pneumothorax spontané avec pression positive

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J93.1

Autres pneumothorax spontanés

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J93.8

Autres pneumothorax

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J93.9

Pneumothorax, sans précision

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J96.0

Insuffisance respiratoire aigüe

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

J96.0

Insuffisance respiratoire aigüe

GLLD015

Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

J96.0

Insuffisance respiratoire aigüe

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

J96.00

Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

J96.00

Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

GLLD015

Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

J96.00

Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

J96.01

Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

J96.01

Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

GLLD015

Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

J96.01

Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

J96.09

Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

J96.09

Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

GLLD015

Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

J96.09

Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

K25.0

Ulcère de l'estomac, aigu avec hémorragie

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

K25.2

Ulcère de l'estomac, aigu avec hémorragie et perforation

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

K25.4

Ulcère de l'estomac, chronique ou non précisé, avec hémorragie

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

K26.0

Ulcère du duodénum, aigu avec hémorragie

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

K26.2

Ulcère du duodénum, aigu avec hémorragie et perforation

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

K26.4

Ulcère du duodénum, chronique ou non précisé, avec hémorragie

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

K50.0

Maladie de Crohn de l'intestin grêle

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.0

Maladie de Crohn de l'intestin grêle

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.0

Maladie de Crohn de l'intestin grêle

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.1

Maladie de Crohn du gros intestin

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.1

Maladie de Crohn du gros intestin

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.1

Maladie de Crohn du gros intestin

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.8

Autres formes de la maladie de Crohn

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.8

Autres formes de la maladie de Crohn

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.8

Autres formes de la maladie de Crohn

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.9

Maladie de Crohn, sans précision

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.9

Maladie de Crohn, sans précision

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K50.9

Maladie de Crohn, sans précision

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.0

Pancolite ulcéreuse (chronique)

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.0

Pancolite ulcéreuse (chronique)

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.0

Pancolite ulcéreuse (chronique)

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.2

Rectite ulcéreuse (chronique)

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.2

Rectite ulcéreuse (chronique)

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.2

Rectite ulcéreuse (chronique)

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.3

Rectosigmoïdite ulcéreuse (chronique)

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.3

Rectosigmoïdite ulcéreuse (chronique)

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.3

Rectosigmoïdite ulcéreuse (chronique)

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.4

Polypes coliques inflammatoires

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.4

Polypes coliques inflammatoires

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.4

Polypes coliques inflammatoires

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.5

Colite ulcéreuse gauche

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.5

Colite ulcéreuse gauche

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.5

Colite ulcéreuse gauche

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.8

Autres rectocolites hémorragiques

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.8

Autres rectocolites hémorragiques

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.8

Autres rectocolites hémorragiques

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.9

Rectocolite hémorragique, sans précision

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.9

Rectocolite hémorragique, sans précision

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K51.9

Rectocolite hémorragique, sans précision

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

K85.0

Pancréatite aigüe idiopathique

K85.1

Pancréatite aigüe d'origine biliaire

K85.2

Pancréatite aigüe alcoolique

K85.3

Pancréatite aigüe médicamenteuse

K85.8

Autres pancréatites aigües

K85.9

Pancréatite aigüe, sans précision

K92.0

Hématémèse

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

K92.1

Mélaena

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

K92.2

Hémorragie gastro-intestinale, sans précision

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

L51.20

Épidermolyse nécrosante suraigüe [Lyell], avec décollement égal ou supérieur à 30% (de la surface du corps)

L51.29

Épidermolyse nécrosante suraigüe [Lyell], avec décollement inférieur à 30% (de la surface du corps) et sans précison

M72.6

Fasciite nécrosante

M72.60

Fasciite nécrosante - Sièges multiples

M72.61

Fasciite nécrosante - Région scapulaire

M72.62

Fasciite nécrosante - Bras

M72.63

Fasciite nécrosante - Avant-bras

M72.64

Fasciite nécrosante - Main

M72.65

Fasciite nécrosante - Région pelvienne et cuisse

M72.66

Fasciite nécrosante - Jambe

M72.67

Fasciite nécrosante - Cheville et pied

M72.68

Fasciite nécrosante - Autres localisations

M72.69

Fasciite nécrosante - Siège non précisé

N17.0

Insuffisance rénale aigüe avec nécrose tubulaire

N17.1

Insuffisance rénale aigüe avec nécrose corticale aigüe

N17.2

Insuffisance rénale aigüe avec nécrose médullaire

O14.1

Prééclampsie sévère

O15.0

Éclampsie au cours de la grossesse

O15.1

Éclampsie au cours du travail

O15.2

Éclampsie au cours de la puerpéralité

O15.9

Éclampsie, sans précision quant à la période

O72.0

Hémorragie de la délivrance [troisième période]

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

O72.1

Autres hémorragies immédiates du postpartum

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

O72.2

Hémorragie du postpartum, tardive et secondaire

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

R40.20

État végétatif chronique

R40.28

Coma, autre et sans précision

R57.0

Choc cardiogénique

EQLF001

Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures

R57.1

Choc hypovolémique

ENLF001

Pose de dispositif intraartériel de surveillance de la pression intraartérielle

R57.1

Choc hypovolémique

EPLF002

Pose d'un cathéter veineux central, par voie transcutanée

R57.1

Choc hypovolémique

EQLF002

Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

R57.2

Choc septique

R57.8

Autres chocs

EQLF001

Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures

R65.1

Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine infectieuse avec défaillance d'organe

R65.3

Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse avec défaillance d'organe

S06.00

Commotion cérébrale, sans plaie intracrânienne ouverte

S06.10

Oedème cérébral traumatique, sans plaie intracrânienne ouverte

S06.20

Lésion traumatique cérébrale diffuse, sans plaie intracrânienne ouverte

S06.30

Lésion traumatique cérébrale en foyer, sans plaie intracrânienne ouverte

S06.40

Hémorragie épidurale, sans plaie intracrânienne ouverte

S06.50

Hémorragie sousdurale traumatique, sans plaie intracrânienne ouverte

S06.60

Hémorragie sousarachnoïdienne traumatique, sans plaie intracrânienne ouverte

S06.70

Lésion traumatique intracrânienne avec coma prolongé, sans plaie intracrânienne ouverte

S06.80

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sans plaie intracrânienne ouverte

S12.00

Fracture fermée de la première vertèbre cervicale

S12.10

Fracture fermée de la deuxième vertèbre cervicale

S12.20

Fracture fermée d'autres vertèbres cervicales précisées

S12.70

Fractures fermées multiples du rachis cervical

S13.4

Entorse et foulure du rachis cervical

S27.00

Pneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

AFLB007

Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

S27.00

Pneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

AFLB017

Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

S27.00

Pneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

S27.10

Hémothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

AFLB007

Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

S27.10

Hémothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

AFLB017

Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

S27.10

Hémothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

S27.20

Hémopneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

AFLB007

Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

S27.20

Hémopneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

AFLB017

Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

S27.20

Hémopneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

S27.30

Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

AFLB007

Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

S27.30

Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

AFLB017

Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

S27.30

Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

S36.00

Lésion traumatique de la rate, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36.01

Lésion traumatique de la rate, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36.10

Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36.11

Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

S47.+0

Écrasement de la région scapulaire

S77.0

Écrasement de la hanche

S77.1

Écrasement de la cuisse

S77.2

Écrasement de la hanche et de la cuisse

T20.2

Brulure du deuxième degré de la tête et du cou

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

T20.3

Brulure du troisième degré de la tête et du cou

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

T20.6

Corrosion du deuxième degré de la tête et du cou

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

T20.7

Corrosion du troisième degré de la tête et du cou

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

T27.0

Brulure du larynx et de la trachée

T27.1

Brulure comprenant le larynx et la trachée avec les poumons

T28.0

Brulure de la bouche et du pharynx

T31.1

Brulures couvrant entre 10% et moins de 20% de la surface du corps

EQLF002

Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

T31.1

Brulures couvrant entre 10% et moins de 20% de la surface du corps

HSLD002

Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

T31.2

Brulures couvrant entre 20% et moins de 30% de la surface du corps

T32.1

Corrosions couvrant entre 10% et moins de 20% de la surface du corps

EQLF002

Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

T32.1

Corrosions couvrant entre 10% et moins de 20% de la surface du corps

HSLD002

Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

T32.2

Corrosions couvrant entre 20% et moins de 30% de la surface du corps

T37.2

Intoxication par antipaludiques et médicaments agissant sur d'autres protozoaires du sang

T38.3

Intoxication par insuline et hypoglycémiants oraux [antidiabétiques]

T39.1

Intoxication par dérivés du 4-aminophénol

T44.7

Intoxication par bêtabloquants, non classés ailleurs

T46.1

Intoxication par inhibiteurs calciques

T75.4

Effets du courant électrique

DEQP007

Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures

T78.0

Choc anaphylactique dû à une intolérance alimentaire

T78.2

Choc anaphylactique, sans précision

T78.3

Oedème angioneurotique

T80.5

Choc anaphylactique dû au sérum

T88.2

Choc anesthésique

T88.6

Choc anaphylactique dû à des effets indésirables d'une substance médicamenteuse appropriée et correctement administrée

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 25 février 2015 Version Annexe 8 — MODIFIE
  2. 1 mars 2015 Version Annexe 8 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 mars 2016 Version Annexe 8 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 1 mars 2017 Version Annexe 8 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 10 mars 2021 Version Annexe 8 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 1 mars 2022 Version Annexe 8 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 1 mars 2023 Version Annexe 8 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 1 mars 2025 Version Annexe 8 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

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Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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