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Article 1

Mise à jour en retard

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18 mars 2016
Fin de vigueur
8 juin 2016

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Version
Mise à jour en retard — fb81fc67-4c63-4074-a8cd-c0aa80d576ca
Début de validité
18 mars 2016
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032239775/2016-03-18
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032239775/article-1/versions/fb81fc67-4c63-4074-a8cd-c0aa80d576ca/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée :

NIVEAU
INTITULÉ
de la certification professionnelle
CODE NSF
DURÉE
ORGANISME
délivrant la certification professionnelle
V
Toiletteur canin
212t
2 ans
Fédération française des artisans du toilettage animalier (FFATA)
V
Installateur en équipements électriques (BCP)
255s
4 ans
Chambre de métiers d'Alsace (CMA)
V
Conducteur de métro
311u
5 ans
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
V
Employé(e) familial(e)
330t
3 ans
IPERIA l'Institut
V
Assistant(e) de vie dépendance
330t
3 ans
IPERIA l'Institut
IV
Vendeur-agenceur de cuisines
230w
3 ans
Syndicat national de l'équipement de cuisine (SNEC)
IV
Opérateur travaux signalisation électrique ferroviaire
255s
4 ans
Société national des chemins de fer français (SNCF)
IV
Assistant(e) de dirigeant(e) d'entreprise artisanale (ADEA-BCCEA)
310t
3 ans
Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
IV
Agent d'escale ferroviaire
311
4 ans
Société national des chemins de fer français (SNCF)
IV
Opérateur de circulation ferroviaire
311r
4 ans
Société national des chemins de fer français (SNCF)
IV
Pilote professionnel (CPL/avion et hélicoptère)
311u
5 ans
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, direction générale de l'aviation civile (DGAC)
IV
Opérateur des métiers de l'image et du son
323
3 ans
Institut des métiers de la communication audiovisuelle de Provence (IMCA Provence)
IV
Concepteur d'accueil tourisme loisirs et handicap
330t
3 ans
Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation
IV
Conseiller(ère) en image
336
3 ans
Institut de relooking international (IDRI)
IV
Esthéticien(ne) animateur(trice) de SPA
336
3 ans
Groupement d'écoles privées de l'Est
III
Prévisionniste-météorologiste-océanographe
117g
5 ans
Ministère de la défense, centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces (CISMF)
III
Technicien supérieur en conception assistée par ordinateur
200n
3 ans
Chambre de commerce et d'industrie de Colmar et du centre Alsace (CCI de Colmar et du centre Alsace)
III
Fleuriste (BM)
211w
312p
5 ans
Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
III
Céramiste
224
3 ans
Association ALDA (Association languedocienne pour le développement de l'apprentissage), organisme gestionnaire du CFA des métiers des arts céramiques
III
Conducteur de travaux, bâtiment et travaux publics, tous corps d'état
230p
3 ans
Centre de formation permanente de l'Association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays)
III
Gestionnaire de la fonction linge en établissement de santé
240t
2 ans
Chambre de commerce et d'industrie des Vosges (CCI des Vosges)
III
Conducteur de travaux en équipement électrique
255s
5 ans
Centre de formation permanente de l'Association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays)
III
Assistant de gestion
310m
5 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
III
Pilote de transport (CPL/IR/ avion et hélicoptère)
311u
5 ans
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, direction générale de l'aviation civile (DGAC)
III
Comptable
314
3 ans
Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)
III
Sophrologue praticien(ne)
330p
3 ans
Société française de sophrologie (SFS)
III
Prothésiste dentaire (BTMS)
331s
5 ans
Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
III
Formateur lutte contre l'illettrisme/français langue étrangère
333t
3 ans
Tétraccord
III
Technico-opérateur spa
336t
3 ans
Ecole des spas et instituts (ESI)
II
Responsable de promotion de biens et d'événements culturels
132g
5 ans
Groupe EDH - Groupe des écoles Denis Huisman - ICART
II
Responsable qualité, sécurité, environnement
200r
3 ans
Institut de formations supérieures du Grand Ouest (IFSGO)
II
Responsable d'études et de travaux en production mécanique, option fabrications, option organisation et gestion
220m
5 ans
Ministère de la défense, centre de formation de la défense (CFD)
II
Responsable d'études et de travaux en pyrotechnie
220m
5 ans
Ministère de la défense, centre de formation de la défense (CFD)
II
Responsable de développement en agro-industrie
221p
5 ans
Association interrégionale pour la formation initiale et continue (AIRFIC)
II
Architecte d'intérieur designer
233n
5 ans
Institut CREAD
II
Responsable technique d'applications laser industrielles
254p
3 ans
IREPA LASER
II
Responsable opérationnel d'unité

310

313

5 ans
Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble) - Grenoble école de management (Grenoble EM)
II
Contrôleur superviseur de la circulation aérienne
311r
5 ans
Ministère de la défense, école du personnel volant (EPV Lorient)
II
Chargé de développement commercial et marketing
312
3 ans
EFIP (enseignement-formation-insertion-promotion) - INSCAM (Institut national supérieur de commerce, des affaires et du management)
II
Responsable du développement commercial et marketing
312m
5 ans
ICD, institut international du commerce et du développement
II
Chargé d'affaires en banque et assurance
313
5 ans
Institut supérieur technique d'enseignement et de formation (ISTEF)
II
Conseiller en patrimoine financier
313
5 ans
Ecole nationale de commerce (ENC) - GRETA des métiers du tertiaire de l'hôtellerie et de la restauration de Paris (METEHOR Paris)
II
Contrôleur de gestion
314r
5 ans
CCI Paris Ile-de-France - ITESCIA
II
Chargé de communication
320n
5 ans
European communication school (ECS)
II
Concepteur réalisateur multimédia
320n
4 ans
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCIR) - Gobelins, l'école de l'image
II
Responsable de communication
320p
5 ans
Groupe EDH - Groupe des écoles Denis Huisman - EFAP
II
Concepteur webdesigner
326n
2 ans
SUPCREA Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique
II
Responsable d'établissements et service pour personnes âgées
332p
3 ans
Association nationale des cadres du social (ANDESI)
I
Responsable d'affaires agroalimentaires
221w
312p
5 ans
Institut supérieur européen de management agroalimentaire (ISEMA)
I
Manager relation client
310p
3 ans
NEOMA business school
I
Manager commercial clients grands-comptes
312t
5 ans
NEOMA business school
I
Coach professionnel
315p
3 ans
Linkup coaching
I
Réalisateur numérique
323n
5 ans
CCI territoriale Grand Hainaut
I
Expert en systèmes d'information
326n
3 ans
Partner formation
I
Architecte système réseau et sécurité
326n
3 ans
ETNA, Ecole des technologies numériques appliquées
I
Gestionnaire d'établissements médicaux et médico-sociaux
330p
3 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

Historique

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Évolution juridique

  1. 30 novembre 2013 Version 1 — MODIFIE
  2. 10 août 2014 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 30 novembre 2014 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 18 mars 2016 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 8 juin 2016 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 8 septembre 2016 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 4 mars 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 22 février 2025 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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