Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées - Article 17

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Version: Mise à jour en retard — a180a653-4672-47b2-b9e6-605d7241578f
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051308239/2026-10-28
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051308239/article-17/versions/a180a653-4672-47b2-b9e6-605d7241578f/

Sommaire du texte

Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées
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1. Article 1
2. Article 2
3. Article 3
4. Article 4
5. Article 5
6. Article 6
7. Article 7
8. Article 8
9. Article 9
10. Article 10
11. Article 11
12. Article 12
13. Article 13
14. Article 14
15. Article 15
16. Article 16
17. Article 17
Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée
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Chapitre III : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées
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Chapitre IV : Dispositions modifiant divers autres arrêtés intéressant l'état-major des armées
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Chapitre V : Dispositions diverses et finales
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Sommaire

Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées
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1. Article 1
2. Article 2
3. Article 3
4. Article 4
5. Article 5
6. Article 6
7. Article 7
8. Article 8
9. Article 9
10. Article 10
11. Article 11
12. Article 12
13. Article 13
14. Article 14
15. Article 15
16. Article 16
17. Article 17
Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée
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Chapitre III : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées
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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 20

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 décembre 2019 - art. 20 (V)

CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 décembre 2019 - art. 20
CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 2021