Arrêté du 3 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 214, 222, 238 et 239) - Article

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières, Sct. Chapitre 238-1 : Dispositions générales, Art. 238-1.01, Art. 238-1.02, Art. 238-1.03, Art. 238-1.04, Art. 238-1.05, Sct. Chapitre 238-2 : Mise en service et exploitation d'un nac, Art. 238-2.01, Art. 238-2.02, Art. 238-2.03, Art. 238-2.04, Art. 238-2.05, Sct. Chapitre 238-3 : Visites de contrôle des NAC, Art. 238-3.01, Art. 238-3.02, Art. Annexe 238-a.1, Sct. Division 239 : Navires exploités pour la pêche à pied professionnelle, Sct. Chapitre 239-1 : Dispositions générales, Art. 239-1.01, Art. 239-1.02, Art. 239-1.03, Art. 239-1.04, Sct. Chapitre 239-2 : Mise en service et exploitation des navires exploités pour la pêche à pied professionnelle, Art. 239-2.01, Art. 239-2.02, Art. 239-2.03, Art. 239-2.04, Sct. Chapitre 239-3 : Visites de contrôle des navires exploités pour la pêche à pied professionnelle, Art. 239-3.01, Art. 239-3.02, Art. Annexe 239-3.A.1