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  3. Arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien 8 000 kW
  4. Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE CHEF MÉCANICIEN 8 000 kW
  5. Article 4

Arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien 8 000 kW - Article 4

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
20 avril 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 7104cc7e-b214-4ece-bbf7-8d210d74e392
Début de validité
20 avril 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051499228/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051499228/article-4/versions/7104cc7e-b214-4ece-bbf7-8d210d74e392/
Sommaire du texte
  1. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS Consulter cette section

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  2. Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE CHEF MÉCANICIEN 8 000 kW Consulter cette section
    1. Article 4
    2. Article 5
    3. Article 6
    4. Article 7
    5. Article 8
    6. Article 9
    7. Article 10
    8. Article 11
    9. Article 12
  3. Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND MÉCANICIEN 8 000 kW Consulter cette section

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  4. Titre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CHEF MÉCANICIEN 8 000 kW Consulter cette section

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  5. Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Consulter cette section

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  6. Titre VI : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR Consulter cette section

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  7. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS Consulter cette section

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  2. Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE CHEF MÉCANICIEN 8 000 kW Consulter cette section
    1. Article 4
    2. Article 5
    3. Article 6
    4. Article 7
    5. Article 8
    6. Article 9
    7. Article 10
    8. Article 11
    9. Article 12
  3. Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND MÉCANICIEN 8 000 kW Consulter cette section

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  4. Titre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CHEF MÉCANICIEN 8 000 kW Consulter cette section

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  5. Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Consulter cette section

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  6. Titre VI : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR Consulter cette section

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  7. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

Le cursus de formation conduisant à la délivrance du diplôme de chef mécanicien 8 000 kW est constitué de l'un des cursus de formation suivants :

1° Le cursus de formation professionnelle de chef mécanicien 8 000 kW défini à l'article 5 ;

2° Les cursus de formation initiale d'officier mécanicien :

.1 Le cursus de formation initiale des officiers mécaniciens défini dans l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW ;

.2 Le premier cycle du cursus de formation initiale défini dans l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien.


Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 25 mai 2016 Version 4 — MODIFIE
  2. 11 janvier 2024 Version 4 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 20 avril 2025 Version 4 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 5 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2025 - art. 9

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 janvier 2023
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 février 2025

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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