Arrêté du 14 avril 2025 modifiant l'arrêté du 4 mars 2025 portant création de la mention « activités de l'aviron » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — cfd1beb1-328a-4882-8d16-104c18d7fbd5
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051588141/2026-10-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051588141/article-1/versions/cfd1beb1-328a-4882-8d16-104c18d7fbd5/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mars 2025Art. 4
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 mars 2025 - art. 4 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4