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  3. Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)
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Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — b632e50a-09b1-4306-9fbc-127a0c4c3a26
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 septembre 2025 à 21h47
Import Jurisfac
20 septembre 2026 à 22h49 — d3be82cb-0612-4e20-a29f-f30857fd73c8
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052220320/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052220320/article-1/versions/b632e50a-09b1-4306-9fbc-127a0c4c3a26/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2023
Art. 7 bis


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2023
Art. 2, Art. 10, Art. 12, Art. 17

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 20 septembre 2026 à 22h49Correction des données source
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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 septembre 2023 - art. 7 bis (Ab)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 septembre 2023 - art. 10 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 septembre 2023 - art. 12 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 septembre 2023 - art. 17 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 septembre 2023 - art. 2 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7 bis
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
10 septembre 2025 à 21h47
Date de l’import Jurisfac
20 septembre 2026 à 22h49
Identifiant de l’import Jurisfac
d3be82cb-0612-4e20-a29f-f30857fd73c8
Archive
LEGI_20250910-214153.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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